Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site et de l'activité Tribu Atypique est :

Angélique Vautier — Tribu Atypique
Entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
3 rue de l'Ermitage, 14230 La Cambe, France
Adresse électronique : contact@tribuatypique.fr
Téléphone : 06 88 03 40 97
SIREN / SIRET : en cours

2. Données susceptibles d'être collectées

Selon la manière dont vous utilisez le site ou entrez en contact avec Tribu Atypique, les catégories de données suivantes peuvent être collectées :

données d'identification et de contact : nom, prénom, adresse électronique et, le cas échéant, numéro de téléphone ;
données relatives à la prise de rendez-vous : créneau choisi, fuseau horaire, réponses au formulaire Calendly et informations utiles à l'organisation de l'échange ;
informations communiquées volontairement dans un message, un formulaire ou au cours d'un échange ;
données nécessaires à la gestion d'une relation contractuelle : coordonnées, historique des rendez-vous, documents administratifs, paiements et factures ;
données techniques liées à la navigation : adresse IP, type de navigateur, appareil utilisé, journaux techniques et informations relatives aux cookies, selon les outils activés ;
données liées aux communications : échanges par courrier électronique et demandes adressées au service de contact.

Données concernant votre enfant

Dans le cadre d'une demande de rendez-vous ou d'un accompagnement, vous pouvez être amené à communiquer des informations concernant votre enfant, par exemple son âge, les difficultés rencontrées ou le contexte familial.

Il vous est demandé de ne transmettre que les informations strictement nécessaires. N'envoyez pas spontanément de dossier médical complet, de compte-rendu détaillé, de document scolaire confidentiel, de numéro de sécurité sociale ou toute autre donnée particulièrement sensible qui ne serait pas indispensable à votre demande.

Les services proposés par Tribu Atypique s'adressent aux parents. Les formulaires du site ne sont pas destinés à être remplis directement par des mineurs.

3. Finalités et bases légales des traitements

Chaque traitement de données personnelles repose sur une finalité déterminée et sur une base légale prévue par la réglementation applicable.

Finalité	Données concernées	Base légale
Répondre aux demandes de contact et aux questions	Identité, coordonnées et contenu du message	Intérêt légitime à répondre aux demandes reçues et mesures précontractuelles lorsque la demande concerne une prestation
Organiser et gérer les appels découverte	Identité, adresse électronique, créneau, réponses au formulaire et données de visioconférence	Mesures précontractuelles prises à votre demande
Préparer, réaliser et suivre un accompagnement	Coordonnées, informations communiquées, rendez-vous, notes de suivi et documents utiles	Exécution du contrat
Établir les devis, factures et documents comptables	Identité, coordonnées, informations de facturation et paiement	Exécution du contrat et obligations légales comptables et fiscales
Assurer la sécurité et le fonctionnement technique du site	Données techniques, journaux de connexion et informations de sécurité	Intérêt légitime à assurer la sécurité et le bon fonctionnement des services
Envoyer une newsletter ou des communications commerciales	Nom, prénom, adresse électronique et préférences	Consentement, lorsque ce service est proposé et que vous vous y inscrivez
Mesurer l'audience ou utiliser des cookies non nécessaires	Identifiants, données de navigation et informations sur l'appareil	Consentement, lorsqu'il est requis
Gérer les demandes d'exercice de droits ou les litiges	Identité, justificatifs nécessaires, échanges et éléments du dossier	Obligation légale et intérêt légitime à constater, exercer ou défendre des droits

4. Caractère obligatoire ou facultatif des données

Les champs indiqués comme obligatoires sont nécessaires pour traiter votre demande ou organiser le service concerné. À défaut de les renseigner, Tribu Atypique peut ne pas être en mesure de répondre, de confirmer un rendez-vous ou d'exécuter la prestation.

Les autres informations sont facultatives. Il vous appartient de ne transmettre que les éléments utiles à la compréhension de votre demande.

5. Destinataires des données

Les données sont accessibles à Angélique Vautier et, uniquement lorsque cela est nécessaire, aux prestataires techniques intervenant pour le fonctionnement du site, la prise de rendez-vous, la visioconférence, la messagerie, l'hébergement, la facturation ou le paiement.

Ces prestataires n'accèdent aux données que dans la mesure nécessaire à la fourniture de leur service et sont soumis à leurs propres obligations contractuelles et réglementaires.

Les données peuvent également être communiquées aux administrations, autorités ou professionnels habilités lorsque la loi l'impose ou lorsque cette communication est nécessaire à la défense d'un droit.

Tribu Atypique ne vend ni ne loue vos données personnelles.

6. Prestataires et services tiers

Le fonctionnement du site et de l'activité peut notamment reposer sur les services suivants :

systeme.io / ITACWT Limited : création, hébergement et fonctionnement du site ;
Calendly : prise et gestion des rendez-vous ;
Google Calendar et Google Meet : synchronisation de l'agenda et visioconférences ;
Google Workspace ou Gmail : gestion des courriers électroniques, selon les outils utilisés ;
Instagram / Meta : accès au compte social lorsque vous choisissez d'utiliser cette plateforme ;
Blogger / Google : hébergement et consultation du blog Tribu Atypique ;
prestataires de paiement, de facturation ou de comptabilité : uniquement lorsqu'ils sont utilisés dans le cadre d'une prestation.

Lorsque vous utilisez un service tiers, celui-ci peut traiter certaines données en qualité de responsable de traitement indépendant ou de sous-traitant, conformément à sa propre politique de confidentialité.

7. Transferts de données hors de l'Espace économique européen

Certains prestataires techniques peuvent traiter ou héberger des données en dehors de l'Espace économique européen, notamment aux États-Unis.

Lorsque de tels transferts ont lieu, ils doivent reposer sur un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, tel qu'une décision d'adéquation, des clauses contractuelles types ou toute autre garantie appropriée mise en œuvre par le prestataire concerné.

Pour obtenir des informations complémentaires sur les garanties appliquées par un prestataire, vous pouvez consulter sa politique de confidentialité ou écrire à contact@tribuatypique.fr .

8. Durées de conservation

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis peuvent être archivées lorsque la loi l'exige ou lorsqu'elles sont nécessaires à la défense d'un droit.

Catégorie de données	Durée indicative
Demandes de contact sans suite contractuelle	Jusqu'à 3 ans après le dernier échange, sauf demande d'effacement antérieure ou nécessité particulière
Données liées à un appel découverte	Jusqu'à 3 ans après le rendez-vous lorsqu'aucun accompagnement n'est engagé, sous réserve des données conservées par les prestataires techniques
Données nécessaires à l'accompagnement	Pendant la relation contractuelle, puis jusqu'à 5 ans à compter de sa fin pour les éléments nécessaires à la preuve et à la gestion d'un éventuel litige
Factures et pièces comptables	10 ans à compter de la clôture de l'exercice concerné
Données utilisées pour une newsletter	Jusqu'au retrait du consentement ou 3 ans après le dernier contact actif, selon le cas
Choix relatifs aux cookies	Durée définie dans la politique de cookies et dans l'outil de gestion du consentement
Demandes d'exercice de droits	Le temps nécessaire au traitement de la demande, puis pendant la durée utile à la preuve de sa gestion

Ces durées peuvent être adaptées lorsqu'une obligation légale, une procédure ou la défense d'un droit justifie une conservation différente.

9. Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment des droits suivants :

droit d'accès à vos données ;
droit de rectification ;
droit à l'effacement lorsque les conditions sont réunies ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d'opposition dans les cas prévus par la réglementation ;
droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@tribuatypique.fr .

Afin de protéger vos données, un justificatif d'identité pourra être demandé lorsqu'il existe un doute raisonnable sur l'identité du demandeur.

10. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Informations et démarches : www.cnil.fr

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les outils utilisés, des cookies destinés à mesurer l'audience ou améliorer les services proposés.

Les informations détaillées sont disponibles dans la Politique de cookies .

12. Modification de la présente politique

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour afin de tenir compte d'une évolution réglementaire, technique ou organisationnelle.

La date de dernière mise à jour figurant en haut de cette page sera modifiée à chaque évolution importante.